Infos diverses >

Contrat de plan 2014 - 2020

Contrats de plan 2014-2020

Dans le cadre de l'élaboration des contrats de plan État-région 2014-2020, une réflexion stratégique concertée sera conduite dans chaque région autour d'un nombre de thématiques limité. Cette concertation pourra s'appuyer sur les schémas régionaux et sur les travaux conduits dans le cadre de la programmation européenne 2014-2020.
Nous invitons les acteurs des sports de nature à se rapprocher des coordonnateurs des sports de nature des directions régionales de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale et des référents des sports de nature des conseils régionaux afin d'inscrire les projets sports de nature dans les futurs contrats de plan État-région.

De septembre à février 2014 la concertation permettra d'arrêter les objectifs à atteindre, en hiérarchisant les priorités régionales ; à partir d'avril débutera l'identification des opérations qui bénéficieront de financements selon les deux phases de programmation suivantes : 2015-2017 et 2018-2020. Ce découpage en deux phases de trois ans permettra d'ajuster au mieux la mise en œuvre du contrat avec la programmation budgétaire triennale de l'État, précise la circulaire. L'objectif est de signer les contrats au cours de l'été 2014.

Une nouvelle circulaire fait suite à la circulaire du 2 août 2013 relative aux contrats de plan. Elle définit les modalités de conduite de la phase de réflexion stratégique, en partenariat avec les conseils régionaux, d'ici à février 2014. Elle précise les éléments de cadrage apportés par les cahiers des charges pour quatre des cinq thématiques retenues (enseignement supérieur, recherche et innovation ; couverture du territoire par le très haut débit et développement des usages du numérique ; innovation, filières d'avenir et usine du futur ; transition écologique et énergétique). Elle fixe le calendrier et la méthode d'élaboration des contrats de plan.

Télécharger le document



Secrétariat Administratif

Ouvert du lundi au vendredi
de 8 h 30 à 12 h 00
et de 14 h 00 à 17 h 00

Maison Régionale des Sports
3 Avenue des Montboucons
25000 BESANCON
Tél : 03-81-48-36-50

AGENDA

Je rêve des Jeux